Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRAFOR VENTRE PLAT A L'OCTALITE COMPOSE NATURELS CLAYTONE
CLAYTONE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96646249
Date de dépôt :
16/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2006

Présentation de la marque TERRAFOR VENTRE PLAT A L'OCTALITE COMPOSE NATURELS CLAYTONE

Déposée le 16 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) CLAYTONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRAFOR VENTRE PLAT A L'OCTALITE COMPOSE NATURELS CLAYTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAYTONE domicilié(e) 134 avenue du 14 Juillet, 76300 SOTTEVILLE LES ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 325 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque TERRAFOR VENTRE PLAT A L'OCTALITE COMPOSE NATURELS CLAYTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAFOR VENTRE PLAT A L'OCTALITE COMPOSE NATURELS CLAYTONE est expirée depuis le 16 octobre 2006.

CLAYTONE a également déposé les autres marques suivantes : FISHOR , OMEGADERM , OLIGARGILE , CLAYTONE , BIFIDAN , TOPICARGILE , VETOCLAY , CLAYTONE , CLAYTONE , On dit Ventre Plat !? je pense TERRAFOR !!


CLAYTONE (société anonyme) - 134 avenue du 14 Juillet, 76300 SOTTEVILLE LES ROUEN - France - SIREN 339325417


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Boîtes et piluliers métalliques.Boîtes et piluliers en bois ou en matières plastiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.